Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DU ROY RENÉ
NOEL Alain, NOEL Marcel

Numéro de dépôt :
1398027
Date de dépôt :
09/03/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/1997
LES VERGERS DU ROY RENÉ de NOEL Alain

Présentation de la marque LES VERGERS DU ROY RENÉ

Déposée le 9 mars 1987 par NOEL Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VERGERS DU ROY RENÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOEL Alain, NOEL Marcel, domicilié(e) Les Trois Vergers, 13550 NOVES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAREK. - France.

La marque LES VERGERS DU ROY RENÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DU ROY RENÉ est expirée depuis le 9 mars 1997.

NOEL Alain a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS VERGERS , GROUPE BEARHN , LES SYSTEMATIKS , COMMERCES , DIAM - CERAM , TOMO MAM


NOEL Alain, NOEL Marcel - Les Trois Vergers, 13550 NOVES. - France


MAREK. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Fruits et légumes frais.